I) Études préliminaires

1. Investigations diverse (collecte des documents nécessaires à l’élaboration du projet, disposition réglementaires, etc.) :
2. Reconnaissance du site ;
3. Établissement d’esquisses ; (à faire approuver par le maître de l’ouvrage)
4. Descriptif qualitatif
5. Estimation sommaire

II) Autorisation de construire

1. Établissement de l’Avant-projet sommaire.
2. Constitution et assistance au maître d’ouvrage pour le dépôt du dossier de permis de construire.
3. Avis de dépôt adressé au Conseil Régional (qui veille au respect des délais d’instruction et prépare le cahier de chantier)
4. Satisfaction des remarques relevant des études architecturales.
5. Assistance à l’obtention du permis de construire